Ressources thématiques publiques

L'actualisation du guide relatif à l'élaboration des études d'impact des projets de parc éoliens terrestres a été publiée en décembre 2016. 

Au MEDDE le 29 juin 2015

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Résumé des interventions
Le verbatim de la journée

Au MEDDE le 10 juillet 2015

Communication de Mme Ségolène Royal le 25/09/2014

Propositions pour un plan national d'action - CGEDD 2014

Le Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable - CGEDD - a publié en avril 2014 un rapport sur sa mission de conseil sur la politique nationale du paysage.

Plan commenté du projet de loi de programmation sur la transition énergétique

Séminaire à la Bergerie de Villarceaux du 3 au 5 avril 2014

Télécharger les actes du séminaire
Télécharger la charte fondatrice pour la constitution du collectif "Paysages de l'après pétrole"

LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

La politique en faveur de l'agriculture et de l'alimentation, dans ses dimensions internationale, européenne, nationale et territoriale, a pour finalités :

Le CGEDD organise la 12ème séance des "matinées du CGEDD" le 25 juin 2014

Télécharger le programme du 25 juin 2014
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